Atelier de Gravure Laser Personnalisée
Informations légales et contractuelles relatives à l'atelier de gravure laser L'empreinte des Volcans.
Dénomination : L'empreinte des Volcans
Forme juridique : Auto-entrepreneur / SASU / SARL — à compléter
Numéro SIRET : XXX XXX XXX XXXXX — à compléter
Numéro TVA : FR XX XXXXXXXXX — à compléter (si applicable)
Adresse du siège : Votre adresse complète — à compléter
Directeur de la publication : Alain Bernus
Contact : bernusalain@gmail.com
Ce site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur — à compléter (ex : OVH, GitHub Pages, Firebase...)
Adresse de l'hébergeur — à compléter
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, photographies, créations graphiques, logo, identité visuelle) est la propriété exclusive de L'empreinte des Volcans et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de L'empreinte des Volcans.
Les créations réalisées pour les clients (gravures personnalisées) sont conçues sur la base des éléments fournis par le client. Le client garantit être titulaire des droits nécessaires sur tout visuel, logo ou texte transmis à l'atelier.
Ce site utilise le stockage local du navigateur (localStorage) pour la gestion du suivi de commandes. Aucun cookie publicitaire ou traceur tiers n'est utilisé. Les données stockées localement ne sont pas transmises à des serveurs externes.
L'empreinte des Volcans s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur ce site. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
L'empreinte des Volcans ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ce site ou liés à l'accès ou à l'impossibilité d'accéder au site.
L'empreinte des Volcans est un atelier artisanal spécialisé dans la gravure laser personnalisée sur différents supports : bois, ardoise, acrylique (plexiglas), et autres matériaux compatibles. Les créations sont réalisées sur mesure, à la demande du client, et peuvent inclure des textes, prénoms, dates, logos, motifs décoratifs ou toute autre personnalisation convenue lors du devis.
Toute commande suit le processus suivant :
L'empreinte des Volcans se réserve le droit de refuser toute commande dont le contenu serait illégal, contraire aux bonnes mœurs, ou portant atteinte aux droits de tiers.
Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises). Ils sont établis sur devis en fonction de la complexité de la gravure, du support choisi, des dimensions et de la quantité commandée.
Les frais de livraison sont indiqués séparément lors du devis et facturés en sus du prix de la création.
Le paiement s'effectue par :
Virement bancaire / PayPal / Chèque / Autre — à compléter
Pour les commandes importantes ou personnalisées, un acompte de 30 à 50 % pourra être demandé à la validation du devis. Le solde est dû avant l'expédition.
L'empreinte des Volcans se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les commandes confirmées ne sont pas affectées par une telle modification.
Les délais de fabrication sont indiqués à titre indicatif lors du devis. Ils varient généralement entre 3 et 10 jours ouvrés selon la complexité et la charge de l'atelier.
Ces délais courent à compter de la validation du BAG par le client et de la réception du paiement. Aucune commande ne sera mise en production avant ces deux conditions.
En cas de retard exceptionnel (panne de matériel, force majeure), le client sera informé dans les plus brefs délais.
Toutefois, si la commande n'a pas encore été mise en production (avant validation du BAG), le client peut annuler sa commande sans frais en contactant l'atelier par e-mail à bernusalain@gmail.com.
Une fois la production lancée, toute annulation entraîne la retenue de l'acompte versé, correspondant aux frais de matériaux et de travail engagés.
Les créations sont expédiées via Colissimo / Mondial Relay / autre — à compléter à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Le retrait en main propre est possible sur rendez-vous à l'atelier.
Les créations de L'empreinte des Volcans bénéficient des garanties légales suivantes, conformément au Code de la consommation :
Ces garanties ne couvrent pas les défauts résultant d'une mauvaise utilisation, d'un entretien inadapté ou d'une usure normale (notamment pour les supports en bois exposés à l'humidité ou aux UV).
En cas de réclamation, le client contacte l'atelier par e-mail à bernusalain@gmail.com avec des photos du défaut constaté. L'atelier s'engage à répondre dans les 5 jours ouvrés.
Le client est seul responsable des éléments graphiques (logos, images, textes) qu'il transmet à l'atelier pour réalisation. Il garantit être titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle nécessaires ou avoir obtenu les autorisations requises.
L'empreinte des Volcans ne pourra être tenu responsable de toute violation du droit d'auteur ou de tout autre droit de tiers résultant des éléments fournis par le client.
L'empreinte des Volcans collecte les données personnelles suivantes lors de la demande de devis : prénom, nom, adresse e-mail et adresse postale. Ces données sont utilisées exclusivement dans le cadre du traitement des commandes et de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Pour exercer ces droits, contactez : bernusalain@gmail.com. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL : www.cnil.fr.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. Le client peut contacter l'atelier à l'adresse bernusalain@gmail.com.
Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, le client peut avoir recours gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige. Le client peut utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges disponible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
À défaut de règlement amiable, le litige sera soumis aux juridictions compétentes du lieu du siège de l'entreprise.